Mentions légales
L'ensemble des informations légales relatives à l'association 't Overpoort et à son site internet, conformément à la législation belge et aux statuts déposés.
Éditeur du site
't Overpoort — Vereniging Zonder Winstoogmerk (VZW)
Association sans but lucratif de droit belge
Siège social : Overpoort 52, 9500 Geraardsbergen (Grammont), Belgique
Numéro d'entreprise : BE 0787.390.273
Courriel : alonsoloran@gmail.com
Forme juridique et statuts
L'association a été fondée le 17 mai 2022. Ses statuts ont été déposés le 17 juin 2022 et publiés aux Annexes du Moniteur belge le 21 juin 2022, avec attribution du numéro d'entreprise 0787.390.273.
Organe d'administration
L'organe d'administration est composé de quatre fondatrices et fondateurs, nommés pour une durée indéterminée et exerçant leur mandat à titre gratuit (article 13 des statuts) :
- Anne Fonteyne — fondatrice et administratrice ;
- Davy Ghijsels — fondateur et administrateur ;
- Licorice Leroy — fondatrice et administratrice ;
- Joke Claessens — fondatrice et administratrice.
Responsable de la publication
La responsabilité du contenu de ce site est assurée par l'organe d'administration de l'association. Pour toute question relative à la publication : alonsoloran@gmail.com.
Hébergeur du site
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Objet et but désintéressé
Conformément à l'article 3 des statuts, l'association poursuit un but désintéressé : stimuler la rencontre et le dialogue entre les habitants du quartier formé par les rues Overpoort, Dutskouter et les rues environnantes à Geraardsbergen, et favoriser le vivre-ensemble. Aucun avantage patrimonial n'est distribué aux fondateurs, membres ou administrateurs.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations vectorielles, logo et la structure de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite. La carte interactive est fournie par OpenStreetMap et ses contributeurs.
Protection des données
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'utilisation de cookies éventuels est décrite dans notre politique de cookies. L'utilisation du site est régie par nos conditions d'utilisation.
Réclamations
Pour toute réclamation relative au site ou à l'association : alonsoloran@gmail.com, ou par courrier à 't Overpoort VZW, Overpoort 52, 9500 Geraardsbergen, Belgique.
Dernière mise à jour : 6 août 2026.